
TECHNO CONCEPT
1 Bis Rue Frédéric Rouquette
34140 LOUPIAN
Représentant légal : Gilles Lopez
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les personnes physiques disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression portant sur les informations nominatives les concernant. En conséquence, si pour exercer ce droit, vous souhaitez savoir si le site de TECHNO CONCEPT traite des informations nominatives vous concernant, et/ou en obtenir communication, et/ou faire modifier, rectifier ou supprimer tout ou partie de ces informations, veuillez nous adresser un courriel en ce sens à l'adresse électronique techno.concept@wanadoo.fr ou nous écrire à l'adresse ci-dessus.
Protection accordée par le droit d'auteur
Ce site est protégé par la législation
française et internationale en matière de droits d'auteur.
Toute représentation ou reproduction quelconque de tout ou partie
de ce site ou des informations de ce site sans autorisation est illicite
et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement
par les dispositions du code de la propriété intellectuelle.
Protection accordée aux bases de données
Les bases de données de ce site, dont TECHNO CONCEPT
est le producteur, sont protégées par les dispositions de
code de la propriété intellectuelle issues de la loi n°98-536
du 1er juillet 1998 sur la protection juridique des bases de données.
En conséquence, toute extraction ou réutilisation quelconque
d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu
d'une quelconque des bases de données de ce site est illicite et
il en est de même de toute extraction répétée
et systématique d'une partie qualitativement ou quantitativement
non substantielle du contenu d'une quelconque des bases de données
de ce site.
Protection des marques et des logos
Toute utilisation quelconque sans autorisation d'une ou
plusieurs marques et/ou d'un ou plusieurs logos de ce site est illicite
et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement
par les dispositions du code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
L'échange de liens hypertextes est autorisé sous réserve
de reproduire l'URL suivant : http://www.technoconcept.be. TECHNO CONCEPT se
décharge de toute responsabilité concernant le contenu des
sites vers lequel technoconcept.be renvoie.
Exploitation des informations
TECHNO CONCEPT ne peut être tenue responsable d'aucune
manière de l'interprétation et/ou de l'usage d'une ou plusieurs
informations contenues dans ce site, et des conséquences de cette
interprétation et/ou de cet usage. L'exploitation éventuelle
par un utilisateur quelconque d'une ou plusieurs informations de ce site
est faite sous la seule responsabilité de cet utilisateur, et TECHNO CONCEPT
ne peut être tenue responsable d'aucune manière
en relation avec cette exploitation et/ou les conséquences de celle-ci.